INFORMATIONS LEGALES
L'utilisation du site ne vous confère aucun droit. Ces
droits restent la propriété exclusive de Niromathe.com
Ainsi, tous
les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site
sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment
droits d'auteurs, droits voisins, droits des marques. A ce titre et conformément
au Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé
dans un cercle familiale est autorisée et toute autre utilisation est
constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées
par ledit Code.
En conséquence, vous ne pouvez en aucun et d'aucune
manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder
tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou
partie du site en général, sans l'accord préalable et express du réponsable du
site Niromathe.Com . Toute utilisation illicite de tout ou partie du site
(piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des
poursuites.
Le
site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web
édités et gérés par des tiers et non par Niromathe.com. De ce fait,
Niromathe.com ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement
dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions
légales et réglementaires en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de
ce non-respect.
Pour toutes questions, demandes ou suggestions, contactez le webmaster du site.
Retourner sur www.niromathe.com